Fiscalité 2018 : Le guide ultime

Dans cet article, je vais vous expliquer les changements de fiscalité applicables dès le 1er janvier 2018 sur vos placements financiers et bancaires et je vous donnerai mon avis.

Les lois de finances et de financement de la sécurité sociale étant définitivement adoptées pour 2018, c’est le moment de faire le point. Et la première chose à retenir, c’est que l’année 2018 voit une réforme importante dans son système de fiscalité. Certains placements sont pénalisés, d’autres sont favorisés, quelques-uns ne sont pas touchés : les cartes sont rebattues.

Je vous propose de regarder ensemble les 2 grandes nouveautés de la fiscalité 2018 et d’examiner leur impact sur les contrats d’assurance-vie, les comptes-titres et les placements bancaires.

Les 2 nouveautés fiscales

Les 2 nouveautés de l’année 2018 sont :

– l’augmentation des prélèvements sociaux.

– l’instauration d’un prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30% remplaçant le barème progressif de l’impôt sur le revenu et incorporant les prélèvements sociaux

L’augmentation des prélèvements sociaux

Au 1er janvier 2018, les prélèvements sociaux s’alourdissent. Ils passent de 15.50% à 17.20% sous l’effet de l’augmentation de la CSG de 1.7 point. Leur composition est désormais la suivante :

 

Mon avis

Les prélèvements sociaux ne sont pas un impôt proprement dit puisqu’ils sont destinés à financer la sécurité sociale, les retraites et le revenu de solidarité active. Ils portent sur tous les revenus, revenus du travail (salaires) et revenus du capital, et en particulier sur les dividendes, les intérêts et les plus-values des placements.

Ce que l’on peut dire, c’est que ces 5 prélèvements sociaux s’accumulent, gonflent d’année en année et réduisent le rendement de tous les placements.

Un élément important est à retenir et est bon à savoir : si les revenus des placements sont soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu, la CSG de 9.9% est déductible des revenus à hauteur de 5.1%.

Exemple

Un contribuable a un gain financier de 1 000 €. Il va devoir payer, en plus de son imposition proprement dite, des prélèvements sociaux qui seront prélevés à la source, à hauteur de 17.2% soit 172 €. Il peut déduire 5.1% de ses revenus, soit 51 €.

S’il est imposé au taux marginal de 14%, il économise 7.14 € d’impôt (51 € * 14%). Sa pression fiscale totale n’est pas de 31.2% (14% + 17.2%) mais de 30.486% (14% + 17.2% – 0.714%)

S’il est imposé au taux marginal de 30%, il économise 15.3 € d’impôt (51 € * 30%). Sa pression fiscale totale n’est pas de 47.2% (30% + 17.2%) mais de 45.67% (30% + 17.2% – 1.53%).

Cette règle n’est toutefois pas valable pour les plus-values de l’assurance-vie (possibilité d’opter pour un taux forfaitaire) ni pour les intérêts (option d’un prélèvement libératoire de 21% ou de 24%).

L’instauration d’un prélèvement forfaitaire unique (PFU)

La seconde grande nouveauté fiscale pour 2018 est l’instauration d’un prélèvement forfaitaire unique de 30%.

Ce prélèvement forfaitaire unique remplace les différents taux marginaux d’imposition et intègre les prélèvements sociaux. Il est donc composé d’un impôt forfaitaire sur le revenu de 12.80% et de prélèvements sociaux pour 17.20%.

L’ancienne fiscalité au barème progressif peut toutefois être choisie sur option. Dans ce cas, le renoncement au PFU est un choix qui s’applique à l’ensemble des catégories de revenus de placement (intérêts, dividendes et plus-values).

Les ménages imposés aux tranches de 0%, de 14%  pourront ainsi opter pour l’imposition au barème progressif. Il leur faut alors ajouter les prélèvements sociaux de 17.20% et calculer si ils sont bénéficiaires ou pas.

Le barème progressif de l’impôt sur le revenu a été légèrement revu pour la déclaration des impôts 2018 (sur les revenus 2017) : les tranches d’imposition ont été augmentées de 1% pour tenir compte de l’inflation et les taux de prélèvement restent identiques.

Exemple

Un contribuable a un gain financier de 1 000 €. 

S’il est ans une tranche d’imposition de 0%, il ne paiera que les prélèvements sociaux de 17.2% et choisira donc d’être soumis au barème progressif plutôt qu’au PFU de 30%. Sa taxation sera de 172 €

S’il est dans une tranche d’imposition de 14%, sa taxation totale sera de 31.2% (14% + 17.2%) ou de 30.48% après la déduction de la CSG à hauteur de 5.1% (voir calcul ci-dessus) si le gain financier n’est pas un intérêt ni un gain financier issu de l’assurance-vie. Il devra donc comparer ces 2 taux au PFU de 30% et faire le bon choix!

Tous les autres contribuables ont intérêt à opter pour le PFU. 

Mon avis

Le PFU a l’avantage d’une simplification fiscale : un taux unique qui s’applique aux intérêts, dividendes et plus-values de cession des valeurs mobilières. Tous les placements financiers y compris les SICAV monétaires et les placements bancaires (sauf les livrets réglementés) sont concernés.

Le PFU réduit globalement l’impôt à payer sur les placements financiers. Toutefois il avantage les ménages fortement imposés et pénalise ceux faiblement imposés. Ainsi un ménage imposé à 45% voit son imposition diminuer de moitié (de 62.20% à 30%). Par contre, un ménage imposé à une tranche de 0% renoncera au PFU et subira l’augmentation des prélèvements sociaux : son imposition passera de 15.5% à 17.2%.

Assurance-vie : la nouvelle fiscalité pénalise les contrats de plus de 150 000 €

L’assurance-vie est le placement préféré des français. Ce n’est pas pour autant qu’il est épargné par la nouvelle fiscalité. Celle-ci le rend plus difficile à comprendre. En effet, avec l’instauration du PFU, il faut tenir compte de la date des versements et également des montants épargnés.

Pour mémoire, l’ancienne fiscalité

Les gains sur les revenus étaient imposés à l’impôt sur le revenu ou, sur option, soumis à un taux d’imposition forfaitaire libératoire de 35% avant 4 ans, de 15% entre 4et 8 ans, de 7.5% après 8 ans et au-delà d’un abattement de 4600 € (9200 € pour un couple marié ou pacsé).

La nouvelle fiscalité 2018

En 2018, le PFU s’applique sur les plus-values et les produits d’assurance-vie. Toutefois, tous les contrats d’assurance-vie ne sont pas concernés, ce qui complique la compréhension. Ce nouveau prélèvement ne s’applique qu’aux rachats effectués :

  • Par un contribuable dont le montant des contrats est supérieur à 150 000€ (300 000 € pour un couple). Pour les contrats inférieurs à 150 000 €, le taux de prélèvement continue d’évoluer comme en 2017.
  • Sur les revenus générés par les versements effectués à partir du 27 septembre 2017.

Appréciation du seuil

Le seuil de 150 000 € concerne le montant des versements effectués et non pas la valeur du contrat.

Exemple:

Un contribuable a placé initialement 140 00 € dans son contrat. Celui-ci a généré 15 000 € de plus-value et est donc valorisé aujourd’hui 155 000 €. Ce montant est supérieur au seuil de 150 000 €, mais ce contrat n’est pas concerné par la nouvelle imposition.

Ce seuil est un montant net de remboursement.

Exemple

Un contribuable a souscrit un contrat d’assurance-vie de 180 000 € mais a racheté 40 000 €. Son contrat a donc un montant net de 140 000 € et n’est donc pas concerné par la nouvelle imposition. Par contre, le rachat de 40 000 € est concerné par la nouvelle imposition.

Le seuil de 150 000 € concerne non pas un contrat mais l’ensemble des contrats d’assurance-vie détenus par un contribuable.

Exemple

Un contribuable possède 3 contrats d’assurance-vie différents, l’un de 80 000 €, l’autre de 20 000 € et le troisième de 60 000 €. L’ensemble des contrats est de 160 000 €. Si ce contribuable rachète le contrat de 20 000 €, ce rachat sera soumis à la nouvelle imposition. 

Enfin, le seuil est apprécié au 31 décembre de l’année précédant le rachat.

La date du 27 septembre 2017

Pour les versements effectués après le 27 septembre 2017, le PFU de 30% est la règle (l’option à l’impôt sur le revenu est toujours possible). Les gains sont donc taxés à 12.8% plus 17.2% de prélèvements sociaux si le contrat a moins de 8 ans.

Exemple

Un contribuable célibataire, situé dans une tranche d’impôt marginal de 30%, a souscrit un contrat d’assurance-vie le 25 décembre 2017 (donc après la date du 27 septembre 2017) d’un montant de 200 000 €. Le contrat est racheté 8 ans après. Il a une valeur de 280 000 € et a donc généré une plus-value de 80 000 €. Comme cette plus-value subit un abattement de 4600 €, la taxation ne porte donc plus que sur 80 000 – 4600 = 75 400 €. 

L’ancienne imposition aurait été de 5 655 € (75 400 * 7.5%)

La nouvelle imposition est de 9 425 € (75 400 * 12.8%), soit 3 770 € d’impôt en plus.

Sans oublier les prélèvements sociaux de 17.2% qui s’ajoutent et qui, dans 8 ans, seront peut-être plus élevés…

Une règle supplémentaire: Au-delà de 8 ans, seuls les gains générés par les versements ne dépensant pas 150 000 € pourront bénéficier du prélèvement libératoire de 7.5%. Le surplus sera imposé à 12.8%.

Mon avis

Une seule catégorie d’épargnant va perdre par rapport à la fiscalité d’avant : les plus fortunés. En effet, ceux qui font des versements après le 27 septembre 2017 sur des contrats de plus de 150 000 € et qui procèdent à un retrait après 8 ans d’assurance sont imposés à 12.8% au lieu de 7.5%.

D’autre part, il n’y a plus d’incitation à conserver son contrat 8 ans puisque le taux d’imposition reste le même quelle que soit la durée. Ceci va révolutionner ce type de placement. Le seul avantage à la conservation pendant 8 ans est l’abattement de 4600 € (9200 € pour un couple).

A rappeler toutefois l’intérêt principal de l’assurance-vie qui reste les droits de succession : le bénéficiaire peut être choisi librement en cas de décès et chaque bénéficiaire peut recevoir 152 500 € sans aucune fiscalité.

Le compte-titres : le grand gagnant de la réforme fiscale

La nouvelle imposition des dividendes

  • Le PFU de 30% devient la règle

Au 1er janvier 2018, un prélèvement forfaitaire unique de 30% incluant les prélèvements sociaux de 17,2% frappe les dividendes et devient la règle.

Auparavant, les dividendes étaient soumis à l’impôt progressif sur les revenus ainsi qu’aux prélèvements sociaux. Ce dispositif reste toutefois en place sur option.

  • L’abattement de 40% est supprimé

L’abattement forfaitaire de 40% sur les dividendes est supprimé, sauf pour les contribuables qui choisissent l’option de l’imposition progressive sur les revenus.

  • Quid de l’acompte prélevé par les banques ?

Un acompte était prélevé par l’établissement financier pour le compte du trésor public lors du paiement des dividendes (21% pour les dividendes, 24% pour les placements à revenu fixe). Cet acompte obligatoire venait en déduction du montant des impôts à payer l’année suivante.

Cet acompte sera-t-il supprimé ? Un second prélèvement sera-t-il effectué pour atteindre le taux de PFU ? La loi est actuellement muette sur ce point.

  • Exemple chiffré de la nouvelle fiscalité des dividendes

Un contribuable a perçu 1 000 € de dividendes sur l’année. Il est dans une tranche marginale d’imposition de 41%.( On considère, pour simplifier, que la banque n’a pas prélevé l’acompte de 21%, ce qui, au final, ne change rien au montant total de l’impôt à payer).

Le calcul de l’impôt à payer, selon les modalités de 2017, auraient été les suivantes: la base imposable est de 600 € (1 000 € – abattement de 40%).

Le montant de l’impôt proprement dit est de 246 € (600 € * 41%)

Le montant des prélèvements sociaux sont de 155 € (1 000 € * 15.5%) car ils s’appliquent sur le montant brut des dividendes.

Le total de l’imposition 2017 aurait été de 401 € (246 € + 155 €)

Selon les nouvelles modalités 2018, le PFU de 30% s’applique sur le total des dividendes

Le total de l’imposition 2018 est de 300 € (1 000 € * 30%), soit une économie de 101 €

Mon avis

Les contribuables soumis aux tranches d’imposition de 0 et 14% sont bien sur perdants et ont intérêt à opter pour l’imposition progressive sur leurs revenus.

Par contre, les autres contribuables, ceux soumis aux tranches supérieures de 30%, 41 et 45% sont très nettement avantagés. Pour un contribuable situé dans une tranche d’imposition de 45%, les dividendes sont désormais imposés à 30% au lieu de 60.5% (58.21% si on tient compte de la CSG déductible), ce qui est une très bonne nouvelle. Il sera davantage incité à investir sur des valeurs qui versent des dividendes.

La nouvelle imposition des plus-values mobilières

  • Le PFU de 30% devient également la règle

Au 1er janvier 2018, les plus-values sont soumises également au PFU de 30%. Auparavant, ces plus-values étaient soumises à l’impôt progressif sur les revenus ainsi qu’aux prélèvements sociaux. Ce dispositif reste toutefois en place sur option.

  • L’abattement pour durée de détention est supprimé

L’abattement pour durée de détention (50% entre 2 et 8 ans et de 65% au-delà de 8 ans) est supprimé pour les titres acquis à partir du 1er janvier 2018, de même pour les cessions opérées à partir de cette date.

Toutefois, cet abattement pourra être conservé pour les actions acquises avant le 1er janvier 2018 si le contribuable demande à être soumis à l’imposition sur le revenu au lieu du PFU.

  • Exemple chiffré de la nouvelle fiscalité sur les plus-values

Un contribuable achète des actions pour 30 000 € qu’il revend 3 ans après 90 000 €. Il réalise une plus-value de 60 000 €. Ce contribuable est dans une tranche marginale d’imposition de 41%.

Le calcul de l’impôt sur cette cession, selon les modalités de 2017, auraient été les suivantes:

Comme les titres ont été détenus plus de 2 ans, il bénéficie d’un abattement de 50%. La plus-value nette imposable est de 30 000 € (60 000 * 50%).

Le montant de l’impôt est de 12 300 € (30 000 € * 41%).

Le montant des prélèvements sociaux sont de 9 300 € (60 000 € * 15.5%) car ils s’appliquent sur le montant brut de la plus-value.

Le total de limposition 2017 est de 21 600 € (12 300 € + 9 300 €)

Pour le nouveau calcul 2018, le montant du PFU de 30% s’applique à la totalité de la plus-value.

Le total de la nouvelle imposition 2018 est de 18 000 € (60 000 € * 30%), soit un gain de 3 600 €

Les PEA et PEA-PME restent inchangés

Pour rappel, les PEA (Plan d’épargne en actions)  et PEA-PME (Plan d’épargne en actions de PME) permettent de gérer un portefeuille d’actions européennes détenues en direct ou via la détention de parts d’OPC (Organismes de placement collectif), en exonération de toute taxation des revenus à l’IR dès 5 ans de détention. Ces gains restent toutefois assujettis aux prélèvements sociaux lors d’un retrait ou d’une clôture.

Avant 5 ans de détention, tout retrait, même partiel, entraîne la clôture du plan et déclenche l’imposition des plus-values.

 

 

Mon avis

L’investisseur va gagner en souplesse : l’achat et la vente d’actions à court terme ne sera pas pénalisé puisque la règle est la même quelle que soit la durée de détention.

La réforme est favorable aux plus gros contribuables qui détiennent des titres depuis 2 ans à 8 ans.

Elle est défavorable aux petits contribuables soumis aux 2 premières tranches d’imposition et qui ont fait l’effort de conserver des titres au-delà de 8 ans. Le régime fiscal les incitait à la fidélité, ils ne seront pas récompensés.

Globalement, le compte-titres va retrouver son attrait : l’investisseur en bourse ne se demandera plus s’il doit conserver ou pas ses titres pour payer moins d’impôt et pourra arbitrer en toute tranquillité entre ses titres. Le raisonnement ne sera plus fiscal mais purement financier.

Concernant les PEA et PEA-PME, la clôture avant 5 ans entrainera des taux supérieurs (39.7% et 36.2%) au PFU (30%). L’investisseur doit donc s’inscrire dans la durée et privilégier une durée de détention de 5 ans minimum s’il ne veut pas payer ces 9.7 ou 6.2 points supplémentaires de fiscalité. Pour rappel, tout retrait entre 5 et 8 ans entraîne également la clôture du plan, ce qui n’est plus le cas au-delà de 8 ans (mais empêche tout versement ultérieur).

Les placements bancaires: la mort du PEL

Les livrets bancaires

Les livrets réglementés restent inchangés, ils sont exonérés totalement d’impôt et de prélèvements sociaux et les plafonds de dépôts restent inchangés : Livrets A (22950 €), Livrets de développement durable LDD (12000 €), livrets d’épargne populaire LEP (7700 €), livrets jeunes (1600 €)

Concernant les autres livrets, les intérêts sont désormais soumis au prélèvement forfaitaire de 30% comprenant les prélèvements sociaux.

 

Le plan épargne logement

Pour les PEL ouverts avant le 1er janvier 2018 : les intérêts sont exonérés d’impôt sur le revenu pour les intérêts produits jusqu’au 12ème anniversaire du plan. A partir de la 12ème année d’ancienneté du plan, les intérêts produits supporteront le PFU de 30% au lieu du barème progressif de l’impôt. Rappelons que pour les contribuables les plus aisés, l’imposition pouvait atteindre 60,50% (tranche marginale de 45% et prélèvements sociaux de 15.50%)

Pour les PEL ouverts après le 1er janvier 2018 : les intérêts sont imposés au PFU de 30%. Toutefois, le contribuable peut opter pour l’imposition des intérêts au barème progressif de l’impôt si sa tranche marginale d’imposition est de 0%, 14% ou 30% et peut profiter de la déductibilité de la CSG à hauteur de 5.1% du revenu global

Mon avis

L’épargne déposée sur un PEL ouvert à compter du 1er janvier 2018 offre une rémunération brute de 1% (hors prime d’Etat) mais qui sera ramenée à 0.7% après application du PFU. Rappelons que le livret A et le LDDS sont actuellement des meilleurs placements puisqu’ils rapportent 0.75%, net d’impôt et de prélèvement sociaux. De plus, ils sont parfaitement liquides alors que la durée d’un PEL est de 4 ans. De quoi décourager tous ceux qui souhaitent ouvrir un PEL !

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